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Marques déposées par la société COOPERATIVE OIGNON DOUX DES CEVENNES (coopérative Agricole
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RAYOLETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAYOLETTE
COOPERATIVE OIGNON DOUX DES CEVENNES (coopérative Agricole)

Numéro de dépôt :
96657986
Date de dépôt :
04/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2006

Présentation de la marque RAYOLETTE

Déposée le 4 décembre 1996 par la société COOPERATIVE OIGNON DOUX DES CEVENNES (coopérative Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RAYOLETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-07 du 14 février 1997.

Le déposant est la société COOPERATIVE OIGNON DOUX DES CEVENNES (coopérative Agricole domicilié(e) Pont d'Herault, Route de Ganges, 30440 SUMENE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 717 825 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Coopérative Oignon Doux des Cévennes - France.

La marque RAYOLETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96657986.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAYOLETTE est expirée depuis le 4 décembre 2006.

COOPERATIVE OIGNON DOUX DES CEVENNES (coopérative Agricole a également déposé les autres marques suivantes : OIGNON DOUX DES CEVENNES


COOPERATIVE OIGNON DOUX DES CEVENNES (coopérative Agricole) - Pont d'Herault, Route de Ganges, 30440 SUMENE - France - SIREN 382717825


Coopérative Oignon Doux des Cévennes - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-40

Publication - Publication le 14 févr. 1997 au BOPI 1997-07

Légumes conservés Produits agricoles ni préparés, ni transformés. Légumes frais Graines - semences.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.